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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA
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Métalcrêpe
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Métalcrêpe
CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS

Numéro de dépôt :
3079122
Date de dépôt :
22/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2031
Métalcrêpe de CLAIREFONTAINE RHODIA

Présentation de la marque Métalcrêpe

Déposée le 22 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Métalcrêpe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA domicilié(e) RD52, 68490 OTTMARSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 956 781 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS, M. RENCKLY Nicolas domicilié(e) RD52, 68490 OTTMARSHEIM - France.

La marque Métalcrêpe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Métalcrêpe arrivera à expiration en date du 22 janvier 2031.

CLAIREFONTAINE RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : Paporlène , KITCUT , Le plaisir de réussir , Créativ'Model , Les enfants du monde , Rainbow Color , Ondulor , Le Pratique , Figeur Pastel , CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D'AFFECTION


CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS - RD52, 68490 OTTMARSHEIM - France - SIREN 339956781


CLAIREFONTAINE RHODIA, SAS, M. RENCKLY Nicolas - RD52, 68490 OTTMARSHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330021 - Publication au BOPI 2001-09-04

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°542153 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2010-12-22

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2010 n°2459738 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2010-12-22

Renouvellement sans limitation le 17 août 2020 n°2756977 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-17

Calque, papier, cartons, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, papéterie, adhésifs pour la papéterie ou le ménage, matériel pour les artistes.